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COORDONNÉES

 

Le présent Site est édité par KAPLA France SARL, société au capital de 22 867,35 euros, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 397 736 638 et sous le numéro de TVA intracommunautaire FR25 397 736 638, dont le siège est situé 98 avenue de la Garonne, 33440 Saint Louis de Montferrand, France.

 

Pour toute question, nous vous remercions de nous contacter par :

Téléphone : +33 (0)5 56 77 45 34

Courrier : KAPLA France SARL, 98 avenue de la Garonne, 33440 Saint Louis de Montferrand, France

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HEBERGEMENT


Ce site est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 euros, enregistrée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Site web :  www.ovh.com

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Email: support@ovh.com

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

 

CREATION ET MAINTENANCE

 

La réalisation de ce site et sa maintenance sont assurées par l’agence Webperfect, au capital de 20 000 euros, enregistrée au RCS de Bordeaux sous le numéro 523 393 360.

Site web : www.webperfect.fr

Siège social :  57 Allée des cigales, 33160 St Aubin du Medoc, France.

Email : contact@webperfect.fr

Téléphone :  +33 (0)5 56 96 63 85

 

PUBLICATION

 

Le Directeur de la publication est M. Jan-Daniël van der Bruggen en sa qualité de gérant de la société KAPLA France SARL.

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Téléphone : +33 (0)5 56 77 45 34

 

 

UTILISATION DU SITE

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'Internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Ce site est optimisé pour les navigateurs Internet Explorer, Firefox et Chrome. KAPLA France SARL décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par KAPLA France SARL qui s’efforcera de communiquer aux utilisateurs les date et heure de l’intervention.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

1. Titularité

Mr Tom van der Bruggen est titulaire du nom de domaine du site.

Le Site dans son ensemble ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (notamment, textes, arborescences, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, marques, dessins et modèles) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de KAPLA France SARL et/ou de ses sociétés affiliées, seules habilitée à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, notamment les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

 

2. Sanctions

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit, sauf autorisation préalable de KAPLA France SARL. La violation des droits de KAPLA France SARL expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1240 et suivants).

 

3. Liens hypertextes

La mise en place, sur quelconque site, d’un lien hypertexte pointant vers le présent site ou son contenu est autorisée sous réserve d’informer au préalable KAPLA France SARL de manière expresse par courriel et sous réserve :
- que le lien hypertexte ouvre le site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer sur un site tout ou partie du contenu du Site par l’utilisation de la technique des cadres ;
- que l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le Site soit gratuit ;
- que le lien hypertexte aboutisse à la page d’accueil du Site. Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond ;
- de mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

 

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

Il est précisé que cette autorisation n’emporte pas autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

 

En tout état de cause, KAPLA France SARL se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son Site sans avoir à indiquer de raison particulière.

 

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de KAPLA France SARL qui décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites.

 

GARANTIES ET RESPONSABILITE

 

KAPLA France SARL s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, KAPLA France SARL ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de KAPLA France SARL à l'égard de l'internaute.

 

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MODIFICATIONS DES MENTIONS

 

KAPLA France SARL informe l’internaute consultant le Site que le Site et les présentes mentions légales peuvent être modifiés à tout moment et sans notification particulière. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout Internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Les Internautes sont invités à consulter régulièrement les mentions légales afin de se tenir informés des éventuelles modifications apportées.

 

LITIGES

 

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site, sauf dispositions contraires.

 

 

 

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